La SEC prend une tournure inattendue : « Très peu de jetons cryptographiques sont des valeurs mobilières. »

Lors du Symposium sur la blockchain du Wyoming, Paul Atkins a redéfini l'approche réglementaire de la SEC : les jetons ne sont pas des valeurs mobilières par défaut. Ce changement pourrait transformer radicalement l'écosystème crypto américain. 

Dans un changement que peu de gens anticipaient, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis, Paul Atkins, a déclaré que « très peu de jetons cryptographiques sont des valeurs mobilières », marquant une rupture avec la position de son prédécesseur, Gary Gensler. 

La récente déclaration d'Atkins, faite lors du Wyoming Blockchain Symposium à Jackson Hole, non seulement redéfinit le cadre conceptuel avec lequel la SEC a abordé les crypto-actifs ces dernières années, mais ouvre également la porte à une nouvelle étape de une réglementation plus claire, plus proactive et moins punitive.

Ce changement de discours institutionnel opéré par l'une des agences fédérales les plus importantes du monde financier pourrait avoir de profondes implications pour l'écosystème du Web3, des startups aux plateformes d'échange, des développeurs aux décideurs politiques. Au lieu d'appliquer les test de Howey Atkins propose comme critère universel une évaluation contextuelle prenant en compte la manière dont un jeton est commercialisé et son environnement. La SEC lance ainsi une initiative visant à établir ses propres règles pour le secteur de la cryptographie, parallèlement aux efforts législatifs tels que les lois GENIUS et CLARITY. 

La déclaration d'Atkins redéfinit l'approche réglementaire de la SEC 

Pendant son intervention À Jackson Hole, Paul Atkins a été clair et direct : « Il y a très peu de jetons qui, à mon avis, sont des valeurs mobilières, mais cela dépend de ce qui les entoure et de la manière dont ils sont vendus. »Cette phrase, en apparence simple, marque une rupture avec des années d'interprétation réglementaire qui plaçaient la plupart des cryptoactifs sous la juridiction de la SEC. Atkins a ajouté que, du point de vue de la SEC, elle poursuivra l'idée qu'un jeton lui-même « Ce n’est pas nécessairement une valeur, et probablement pas une valeur. ».

Son approche introduit une distinction fondamentale entre les actifs numériques et le contexte de leur émission ou de leur négociation. Autrement dit, plutôt que de supposer que chaque jeton est un titre par défaut, la nouvelle position de la SEC suggère que la classification dépendra de facteurs tels que la structure du projet, le type de promesse faite à l'acheteur et l'utilisation du jeton au sein de l'écosystème.

La conséquence immédiate de ces déclarations est que de nombreux projets, auparavant sous le coup de sanctions potentielles, pourraient désormais bénéficier d'une plus grande clarté juridique. Atkins non seulement se démarque de l'approche antérieure de Gensler, mais propose une révision structurelle du cadre réglementaire, dans laquelle l'analyse institutionnelle prime sur l'interprétation judiciaire. Cette vision, plus technique et moins litigieux, pourrait marquer le début d'une nouvelle ère pour la SEC en matière de cryptographie.

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La fin de la « régulation par l’application » : les États-Unis se dirigent vers des règles claires

L'un des aspects les plus marquants des remarques d'Atkins était sa critique de l'approche de « réglementation par l'application » qui caractérisait l'administration de Gary Gensler. Dans ce modèle, la SEC agissait principalement par le biais de sanctions et de procédures judiciaires, sans offrir de cadre réglementaire clair aux acteurs de l'écosystème. Cette stratégie a généré de l'incertitude, freiné l'innovation et conduit au départ de plusieurs projets vers des juridictions plus favorables.

Toutefois, Atkins propose d’abandonner cette approche et de s’orienter vers une réglementation basée sur des règles explicites et compréhensibles adaptées à la nature des cryptoactifs. Dans ce contexte, la SEC a lancé le Projet Crypto, une initiative interne de l'agence qui vise à établir son propre cadre réglementaire, indépendant du Congrès, bien que conforme aux projets législatifs tels que le CLARITY Act.

Projet Crypto, tel qu'il a été informé Cette initiative vise à définir des catégories fonctionnelles de jetons, à établir des critères de transparence et à créer des mécanismes de surveillance qui ne reposent pas exclusivement sur le test de Howey. Elle constitue une tentative d'institutionnaliser la réglementation des cryptomonnaies par la SEC, sans attendre l'adoption de lois spécifiques par le Congrès.

Mais le changement opéré par l'agence fédérale n'est pas seulement technique, mais aussi philosophique. Elle passe désormais d'une approche punitive à une approche collaborative, où, au lieu de persécuter les acteurs de l'écosystème crypto, elle cherche à créer des passerelles, à offrir des conseils et à faciliter la conformité réglementaire. Cette transformation pourrait avoir des effets durables sur la relation entre les régulateurs et les développeurs de la finance numérique.

De l'incertitude à l'expansion : l'impact mondial de cette évolution réglementaire

La nouvelle position de la SEC, si elle est mise en œuvre comme l'envisage Atkins, pourrait déclencher une vague d'innovation dans l'écosystème crypto américain. En réduisant l'ambiguïté juridique qui freine de nombreuses startups, elle ouvre la voie au développement de produits, de services et de plateformes qui opéraient auparavant avec prudence ou directement depuis l'étranger.

Pour les entrepreneurs, cette clarté réglementaire se traduit par une réduction des ressources allouées à la défense juridique et par davantage d'investissements dans le développement technologique. Pour les investisseurs, elle se traduit par une plus grande prévisibilité dans le développement des projets, et pour les utilisateurs, elle pourrait se traduire par une offre de solutions Web3 plus diversifiée et plus robuste.

De plus, ce poste pourrait repositionner les États-Unis comme un environnement compétitif pour le développement des technologies décentralisées. Ces dernières années, des juridictions comme la Suisse, Singapour et les Émirats arabes unis ont attiré talents et capitaux grâce à des cadres réglementaires plus définis. Avec le Projet Crypto, la SEC cherche à regagner du terrain et à offrir une alternative institutionnelle solide.

L'impact s'étend également à l'international. La position d'Atkins pourrait influencer d'autres régulateurs, notamment dans les pays qui suivent de près les décisions de la SEC. Si une vision plus flexible et plus contextuelle s'impose, nous pourrions assister à un changement de paradigme mondial dans la réglementation des cryptoactifs.

Au-delà du test Howey

La différence entre la vision de Paul Atkins et celle de Gary Gensler est plus que sémantique : elle représente un changement profond dans notre compréhension des cryptoactifs. Gensler affirmait que la « grande majorité » des jetons étaient des valeurs mobilières, selon le test de Howey, un critère juridique qui évalue s'il existe un investissement monétaire dans un projet commun avec l'espoir de tirer des bénéfices des efforts de tiers.

Cette approche, bien que juridiquement solide, a été critiquée pour sa rigidité et son inadaptation à la diversité des modèles existant dans l'écosystème crypto. Les jetons de gouvernance, les jetons utilitaires, les jetons d'accès et même les objets de collection numériques étaient tous traités selon la même norme, générant confusion et frictions.

Atkins, quant à lui, propose une analyse plus nuancée, qui prend en compte le contexte d'émission, la fonctionnalité du jeton et sa relation avec les utilisateurs. Cette approche permet de distinguer les actifs représentant des droits financiers de ceux remplissant des fonctions techniques ou communautaires.

Le changement n’implique pas une déréglementation, mais une réglementation plus intelligenteEn reconnaissant que « très peu de jetons sont des valeurs mobilières », la SEC se positionne comme une institution capable de s’adapter aux défis du 21e siècle.